Mentions légales

Éditeur du site

Le site georegistry.fr est édité par [À compléter : dénomination sociale et forme juridique], immatriculée sous le numéro SIRET [À compléter], dont le siège social est situé [À compléter : adresse].

Directeur de la publication : [À compléter].
Contact : contact@georegistry.fr

Hébergement

Le site est hébergé par [À compléter : hébergeur, adresse, téléphone].

Sources de données

GeoRegistry réutilise des données publiques diffusées sous Licence Ouverte / Open Licence (Etalab) : Demandes de Valeurs Foncières (DVF, DGFiP/Etalab), plan cadastral, Base Adresse Nationale, Code Officiel Géographique et statistiques du recensement (INSEE). Les traitements statistiques (prix médians, quartiles, évolutions) sont décrits dans la méthodologie.

Responsabilité

Les prix affichés sont des estimations statistiques issues des ventes enregistrées ; ils ne constituent ni une expertise immobilière, ni un avis de valeur au sens réglementaire. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base de ces informations.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique et ses contenus originaux sont protégés par le droit d'auteur. Les données publiques réutilisées restent régies par leur licence d'origine ; les exports CSV proposés sur la page exports sont librement réutilisables sous Licence Ouverte, en citant la source.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.